Bruno Dell'Aquila


De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Bruno Dell'Aquila
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou sa représentante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041717956(source JORF)
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037615405(source JORF)
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dell'Aquila (Bruno, Jean, Albert)
médecin (Djibouti). Chevalier du 7 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-07"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno Dell'Aquila
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000037273949(source JORF)
composition
02 Août 201802/08/2018
De: Bruno DELL'AQUILA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000031680728(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: DELL'AQUILA Bruno
Jean, Albert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
JORFTEXT000024573141(source JORF)
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: DELL'AQUILA Bruno
Jean, Albert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dell'Aquila (Bruno, Jean, Albert)
médecin (Djibouti) ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Bruno Dell'Aquila
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Djibouti
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Bruno Dell'Aquila
Objet:
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger pour la circonscription électorale de Djibouti, à l'issue du scrutin du
20 janvier 2002
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000410949(source JORF)
élection
09 Février 200209/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.